CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Dernière mise à jour : 🟨 À COMPLÉTER

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre :

ARTICLE 1 – IDENTIFICATION DU VENDEUR

Nom commercial : Quid Novi

Raison sociale : 🟨 À COMPLÉTER

Statut juridique : 🟨 À COMPLÉTER (Auto-entrepreneur, EI, SASU…)

Nom du dirigeant : 🟨 À COMPLÉTER

Adresse du siège social : 🟨 À COMPLÉTER

Téléphone : 🟨 À COMPLÉTER

Adresse e-mail : 🟨 À COMPLÉTER

Numéro SIRET : 🟨 À COMPLÉTER

Numéro de TVA intracommunautaire : 🟨 À COMPLÉTER (si applicable)

ARTICLE 2 – OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés sur le site Quid Novi.

Quid Novi commercialise notamment :

  • bijoux fantaisie ;
  • bijoux en acier inoxydable ;
  • créations artisanales ;
  • bijoux personnalisés ou sur mesure ;
  • sacs et accessoires de mode ;
  • objets de décoration ;
  • articles d’art de vivre ;
  • encens et accessoires associés ;
  • vêtements sélectionnés ;
  • idées cadeaux et objets lifestyle.

ARTICLE 3 – ACCEPTATION DES CONDITIONS

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

Le client reconnaît en avoir pris connaissance avant la validation de sa commande.

ARTICLE 4 – PRODUITS

Les photographies et descriptions des produits sont présentées avec le plus grand soin.

Les couleurs peuvent toutefois varier selon les écrans utilisés.

Les produits fabriqués artisanalement ou composés de matières naturelles (bois, pierre, cuir, etc.) peuvent présenter de légères différences d’aspect, qui participent à leur caractère unique.

ARTICLE 5 – DISPONIBILITÉ

Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité après la commande, le client sera informé dans les meilleurs délais et pourra choisir :

  • un remboursement ;
  • un avoir ;
  • un produit équivalent (avec son accord).

ARTICLE 6 – PRIX

Les prix sont indiqués en euros (€).

🟨 À COMPLÉTER :

  • Les prix sont-ils TTC ?
  • Êtes-vous soumis à la TVA ?
  • Les frais de livraison sont-ils inclus ?

Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

ARTICLE 7 – COMMANDE

La commande est considérée comme définitive après :

  • validation du panier ;
  • acceptation des présentes CGV ;
  • réception du paiement.

Un e-mail de confirmation est envoyé automatiquement au client.

ARTICLE 8 – MOYENS DE PAIEMENT

🟨 À COMPLÉTER

Exemple :

  • Carte bancaire
  • Visa
  • Mastercard
  • PayPal
  • Apple Pay
  • Google Pay
  • Virement bancaire

Le paiement est entièrement sécurisé.

ARTICLE 9 – LIVRAISON

Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée lors de la commande.

🟨 À COMPLÉTER

  • transporteur(s) utilisé(s) ;
  • pays desservis ;
  • délais moyens de préparation ;
  • délais moyens de livraison.

ARTICLE 10 – FRAIS DE LIVRAISON

Les frais de livraison sont précisés avant le paiement.

🟨 À COMPLÉTER

Exemple :

  • Livraison offerte à partir de XX €
  • Tarif France
  • Tarif Europe
  • Tarif International

ARTICLE 11 – DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation.

Les produits doivent être retournés :

  • non utilisés ;
  • dans leur emballage d’origine ;
  • en parfait état.

Les frais de retour sont à la charge :

🟨 À COMPLÉTER

ARTICLE 12 – EXCEPTIONS AU DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas notamment :

  • aux créations sur mesure ;
  • aux produits personnalisés ;
  • aux produits descellés ne pouvant être repris pour des raisons d’hygiène lorsqu’ils sont concernés.

ARTICLE 13 – REMBOURSEMENTS

Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement est effectué sous un délai maximum de 14 jours via le même moyen de paiement utilisé lors de la commande.

ARTICLE 14 – GARANTIES LÉGALES

Les produits bénéficient :

  • de la garantie légale de conformité ;
  • de la garantie contre les vices cachés,

conformément aux dispositions du Code de la consommation et du Code civil.

ARTICLE 15 – RESPONSABILITÉ

Quid Novi ne saurait être tenu responsable :

  • d’une mauvaise utilisation des produits ;
  • d’un cas de force majeure ;
  • d’un retard imputable au transporteur.

ARTICLE 16 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus du site (textes, photographies, illustrations, logo, identité graphique…) demeurent la propriété exclusive de Quid Novi.

Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite.

ARTICLE 17 – DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité (RGPD).

Le client peut exercer ses droits d’accès, de rectification, d’opposition ou de suppression en contactant :

🟨 À COMPLÉTER

ARTICLE 18 – MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

En cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

🟨 À COMPLÉTER

Nom du médiateur :

Adresse :

Site internet :

ARTICLE 19 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

ARTICLE 20 – CONTACT

Pour toute question concernant une commande, vous pouvez contacter :

Quid Novi

Adresse : 🟨 À COMPLÉTER

Téléphone : 🟨 À COMPLÉTER

E-mail : 🟨 À COMPLÉTER

Horaires du service client : 🟨 À COMPLÉTER